SUR
DEMANDE
Notre activité nous conduit régulièrement à étudier des demandes particulières, récemment ces dossiers concernaient :
La réduction de TVA à 5,5 % applicable aux bateaux logement.
La constitution et la gestion d'un dossier administratif de navire réalisé sous le régime de la " Construction Amateur "
Le nettoyage d'une coque souillée par le pétrole.
Si une copie de ces études est susceptible de vous intéresser, entrez votre Email dans la case ci-dessous, nous vous l'expédirons.